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jeudi, 29 mars 2007

le drapeau et la gauche: y-a-t'il de quoi pavoisier?

billet un peu décousu. A la fin je verouille mon vote.

1°) article 2 deuxième alinéa de la constitution: "L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge."

article 5 "Le Président de la République veille au respect de la Constitution."

2°) La page 2 du canard enchainé est appelée La mare aux canards. Il y a toujours un encadré en haut à gauche, qui est la mare emblématique de la semaine (il y est fait référence en une). Emblématique et en générale vacharde, occasion de montrer la discrépance entre les propos publics des politiques et leurs propos privés.

L'encadré de la semaine ne me semble pas correspondre à cette ligne éditoriale.

Il est intitulé "quand Ségo hisse les couleurs", et reprend des propos à son équipe de la candidate socialiste: "Il fallait répondre à Sarkozy qui a stoppé sa chute dans les sondages avec son ministère de l'immigration et de l'identité nationale"; "Dans l'électorat populaire, çà marche. On ne peut pas défendre uniquement les sans-papiers. Je veux être capable de défendre à la fois l'identité nationale et la France métissée". "Celui qui a le plus réconcilié le socialisme et la République, c'est Jaurès. Le patriotisme appartient à la France, pas à la droite. La gauche doit assumer l'identité nationale. Je ne suis pas adepte de la gauche naïve, soixante-huitarde et bien-pensante, qui a mauvaise conscience et qui culpabilise quand il s'agit de mettre en avant les valeurs républicaines de la France. Ce fut une erreur pour toute une fraction de la gauche d'abandonner cette thématique. D'ailleurs Mitterand parlait bien de la patrie et cela ne choquait personne."

Je ne trouve pas cet encadré très vachard.

Il montre qu'il y a une gauche archaique, hémi-cosmopolite (favorable à l'ouverture des frontières pour accueillir tous les étrangers, mais farouchement nationaliste et anti-européenne sur le plan économique), détestant la nation (parce que c'est l'Etat, parce que c'est le pouvoir, parce que c'est l'autorité, parce que c'est mal) mais profondément favorable à l'assistanat.

Il montre aussi la volonté de S. Royal de dépasser ce carcan. Ca me rappelle la phrase de Rocard (toute la phrase): "La France ne peut accueillir toute la misère du monde, mais elle doit savoir en prendre fidèlement sa part".

J'y vois, malgré tous les défauts de la candidate un signe, parmi d'autres, d'un espoir d'évolution du PS. Espoir fragile, mais beaucoup plus palpable que l'effet hypothétique d'un vote Bayrou. C'est pour moi une confirmation de mon choix pour le 22 avril.

Je n'ai jamais vraiment songé à voter pour un petit candidat, non plus que pour Sarkozy (ce n'est pas la même chose), en gros pour les mêmes raisons que Verel.

Bayrou, pour secouer le cocotier ET éviter Sarkozy? Une hypothèse que j'ai envisagé, longuement. Le premier déclic, que beaucoup ont du faire depuis quelques semaines, a été de sortir de la chape de plomb des sondages: nous faire croire que le vote utile c'était le vote Bayrou. Utile à quoi.

Depuis deux semaines, je suis sur de mon choix, et je dors mieux la nuit!

dimanche, 25 mars 2007

immigration et identité nationale: que dit le droit positif?

C‘est la difficulté (relative) à laquelle se heurtent les sortants : ils nous proposent des trucs super, mais pourquoi ne les ont-ils pas mis en œuvre quand ils étaient « aux responsabilités » (pour parler comme un homme de gauche).

Ainsi en va-t-il de la liaison proposée par N. Sarkozy entre immigration et identité nationale. Ou plutôt ainsi n’en va-t-il pas. Car une analyse des textes juridiques permet de relativiser largement la novation évoquée.

Rappelons que le droit des étrangers a pour fondement principal l’ordonnance 45-2658 du 2 Novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France. Cette ordonnance, modifiée a de très nombreuses reprises, est désormais codifié au sein du CESEDA (code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile).

I La loi Sarkozy I de 2003 : « l’intégration républicaine » c’est la connaissance des principes républicains.

Cette loi n°2003-1119 du 26 novembre 2003 art. 8 (JORF 27 novembre 2003) a modifié l’article 6 de l’ordonnance de 1945, en introduisant le concept d’ « identité républicaine » :

« Lorsque la loi le prévoit, la délivrance d'une première carte de résident est subordonnée à l'intégration républicaine de l'étranger dans la société française, appréciée en particulier au regard de sa connaissance suffisante de la langue française et des principes qui régissent la République française. La carte de résident est renouvelable de plein droit, sauf dans les cas prévus par la présente ordonnance. »

Cet article a été codifié en 2004 à l’article L314-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (qui remplace l’ordonnance de 1945).

II La loi Borloo de 2005 : un « contrat d'accueil et d'intégration » (facultatif) pour vérifier l’intégration républicaine

Cette version 2003 de l’intégration a été complétée par la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale (loi Borloo) qui a introduit au code de l'action sociale et des familles notamment un Article L. 117-1 :

« Il est proposé, dans une langue qu'il comprend, à tout étranger admis pour la première fois au séjour en France en vue d'une installation durable de conclure, individuellement, avec l'Etat un contrat d'accueil et d'intégration. Ce contrat a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles l'étranger signataire bénéficie d'actions, tenant compte de sa situation et de son parcours personnel et destinées à favoriser son intégration dans le respect des lois et des valeurs fondamentales de la République française. Ces actions comprennent notamment, lorsque le besoin en est établi, une formation linguistique sanctionnée par une validation des acquis.
« Pour l'appréciation de la condition d'intégration républicaine de l'étranger dans la société française prévue au premier alinéa de l'article L. 314-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, il est tenu compte de la signature par l'étranger d'un contrat d'accueil et d'intégration ainsi que du respect de ce contrat. (…)»

Notons que la loi Borloo a institutionnalisé le PRIPI (un programme régional d'intégration des populations immigrées) à l’Article L. 117-2. du même code : « il est élaboré dans chaque région (…) un programme régional d'intégration des populations immigrées. Ce programme détermine l'ensemble des actions concourant à l'accueil des nouveaux immigrants et à la promotion sociale, culturelle et professionnelle des personnes immigrées ou issues de l'immigration. (…). ».

III La loi Sarkozy II de 2006 : pas de carte de séjour sans engagement à respecter la République, pas de renouvèlement sans respect effectif des principes républicains.

La loi nº 2006-911 du 24 juillet 2006 « relative à l'immigration et à l'intégration » (tout un programme) a modifié l’article L314-2 créé en 2003.

« Lorsque des dispositions législatives du présent code le prévoient, la délivrance d'une première carte de résident est subordonnée à l'intégration républicaine de l'étranger dans la société française, appréciée en particulier au regard de son engagement personnel à respecter les principes qui régissent la République française, du respect effectif de ces principes et de sa connaissance suffisante de la langue française dans des conditions définies par décret en Conseil d'Etat. »

Dans le texte de 2003, on vérifiait la connaissance des principes de la République, en échange de quoi l'étranger bénéficiait de mesures de soutien. En 2006, il faut s’engager à les respecter, sans quoi c'est la porte.

La disposition précitée de l’article L. 117-1 du code de l’action sociale et des familles est abrogée et remplacée par un renvoi à un nouvel article L. 311-9 du CESEDA, qui est l’unique article d’une section 2 intitulée : « Dispositions relatives à l'intégration dans la société française. ». Ce changement de code n’est pas si anodin, il me paraît traduire la main mise par le ministère de l’intérieur d’une question qui relève traditionnellement du ministère des affaires sociales.

Ce nouvel article L. 311-9 est rédigé ainsi :

« L'étranger admis pour la première fois au séjour en France ou qui entre régulièrement en France entre l'âge de seize ans et l'âge de dix-huit ans, et qui souhaite s'y maintenir durablement, prépare son intégration républicaine dans la société française.

A cette fin, il conclut avec l'Etat un contrat d'accueil et d'intégration, traduit dans une langue qu'il comprend, par lequel il s'oblige à suivre une formation civique et, lorsque le besoin en est établi, linguistique. La formation civique comporte une présentation des institutions françaises et des valeurs de la République, notamment l'égalité entre les hommes et les femmes et la laïcité. La formation linguistique est sanctionnée par un titre ou un diplôme reconnus par l'Etat. L'étranger bénéficie d'une session d'information sur la vie en France et, le cas échéant, d'un bilan de compétences professionnelles. Toutes ces formations et prestations sont dispensées gratuitement. Lorsque l'étranger est âgé de seize à dix-huit ans, le contrat d'accueil et d'intégration doit être cosigné par son représentant légal régulièrement admis au séjour en France.

Lors du premier renouvellement de la carte de séjour, il peut être tenu compte du non-respect, manifesté par une volonté caractérisée, par l'étranger, des stipulations du contrat d'accueil et d'intégration. »

Signalons sans nous y arrêter que l’article 64 de la loi nº 2007-290 du 5 mars 2007 « instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale » (publiée au Journal Officiel du 6 mars 2007) a légèrement modifié cet article L. 311-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Cette modification très récente aurait pu être l’occasion de remplacer intégration par identité nationale…

IV En conclusion?

" - Nous bâtirons un projet migratoire individuel pour une insertion réussie. Ce contrat permettra l’accompagnement personnalisé de l’étranger au moment de son arrivée sur le territoire français, avec la création d’un guichet unique d’accueil et d’insertion. Le régime des cartes de résidence assurera une plus grande stabilité du séjour aux étrangers. A cet effet, nous rationaliserons les administrations en charge de l’accueil des immigrés.
- Nous rendrons plus simple et plus solennelle l’accession à la nationalité française : une journée du citoyen rassemblera chaque année dans chaque mairie les Français lorsqu’ils atteignent l’âge de la majorité ou quand ils sont naturalisés. A cette occasion, les principes fondamentaux de la république seront rappelés."

Ah non, excusez moi, çà c'est dans le projet socialiste!

En conclusion, j’avais déjà noté la différence de sémantique entre la loi du 26 novembre 2003 "relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité" et la loi du 24 juillet 2006 « relative à l'immigration et à l'intégration ». Le second intitulé parait plus soft, sans que le fond le soit.

On voit que la liaison entre identité nationale et immigration constitue un cheminement dans la pensée du ministre de l’intérieur et pas un simple calcul de campagne du candidat Sarkozy.

On voit aussi à la lecture du projet socialiste que lorsque la provoc' n'est pas de mise, le renforcement de l'intégration et une meilleure coordination des services compétents fait plutôt consensus.

On voit enfin que l’essentiel du programme présidentiel est déjà traduit dans la loi.

Et je me dis que le futur chef du bureau de l’identité nationale et le secrétaire d’Etat qui le dirigera ne devraient pas avoir trop de travail normatif à fournir (Le décret d’application a été pris : Décret n°2006-1791 du 23 décembre 2006) pendant la prochaine présidence de la République…

jeudi, 22 mars 2007

Sarkozy peut-il jamais quitter l'Intérieur? (Neuilly vice)

Le cumul de casquettes entre les fonctions de ministre de l'Intérieur et celles de candidat à la présidentielle a fait l'objet de critiques diverses, plus ou moins pertinentes, autour de l'avantage indu que cela est censer constituer. A l'heure où ce départ de la place Beauvau est confirmé par J. Chirac himself, j'ai envie de poser la question à l'envers: son long passage à l'Interieur ne sera-t-il pas un handicap majeur?

Peut-être pas au stade de l'élection, mais, en imaginant la France d'après, une fois élu.

L'image d'un président qui n'est pas le bienvenu en banlieue, les mots racaille et karcher qui collent à la peau...

Quelque soit l'idée que l'on se fait de l'homme, je trouve cette perspective dérangeante pour les 5 ans à venir. Le discours du 14 janvier 2007 ("j'ai changé") cherchait sans doute à prévenir cette perspective.

medium_miami.2.jpg 'Are you aware that the badge is gonna come out, and the fabricated identity and what's really up are gonna collapse in the same frame? Are you ready for that?' (Ricardo Tubbs à Sonny Crocket: 'tu te rends compte que ton badge va ressurgir et que l'identité que tu t'es fabriqué et ce que tu es vraiment vont se retrouver dans un seul cadre? Tes prêt pour ça?'.

Le réalisateur Michael Mann commente: "The best undercover identity is oneself with the volume turned up and restraint unplugged." (La meilleur dissimulation, c'est d'être soi-même avec le volume à fond et sans retenue).

mardi, 20 mars 2007

Et si l'on chiffrait les parrainages?

La décision du Conseil constitutionnel (CC) du 19 mars 2007 (publiée au JO ce matin) et le dossier disponible sur le site du Conseil permet de faire quelques constats et calculs.

1°) un certain nombre de petits candidats qui faisaient valoir à corps et à cri qu'ils n'avaient pas leurs parrainages quelques jours avant la date limite ont finalement eu les 500 signatures. Ont-ils bluffés?

Il est difficile de répondre fermement au vu des données publiques, mais le graphique élaboré par le CC permet de constater qu'il y a bien eu dans les derniers jours une arrivée massive de parrainages, phénomène beaucoup moins marqué lors des précédents scrutins présidentiels.

2°) en revanche, il est patent que beaucoup de "micro-candidats" ont abandonné très tot: 16900 présentations (le terme juridique pour parler des parrainages) ont été enregistrées, mais elles concernent 30 candidats.

3°) la plupart des petits candidats qui ont passé la barre ont dû tourner autour de 650 présentations déposées (chiffre mentionné par exemple par M. Nihous). Même si les 12 avaient déposé chacun 1000 signatures, on arrive à 12000 parrainages.

4°) en réalité, les "grands" candidats ont sans doute déposé un nombre bien supérieur de présentations. En 1965, il y avait 6 candidats et 8800 parrainages déposés.. (alors que la barre était de 100 parrainages)

5°) une rumeur tenace veut que le candidat qui a déposé le plus de présentations n'a jamais gagné l'élection présidentielle. Elle est invérifiable, puisque seuls 500 parrains sont tirés au sort pour chaque candidat. Et cette année nous ne pourrons pas aller vérifier dans les locaux du CC la liste intégrale des parrains de chaque candidat. Ajoutons pour nous consoler que cette rumeur est irrationnelle...

6°) José Bové a eu de la chance: il y a en moyenne 1% de parrainages nuls. Bové semble avoir déposé 504 parrainages. S'il avait eu 1% de nuls, il n'aurait eu que 499 signatures...

7° ) parmi les motifs de nullité (dans le commentaire aux cahiers et signalé ici): "présentation émanant d'un maire décédé, mais portant une date de signature postérieure à l'accident mortel dont il a été victime". Notons cependant que si le maire avait envoyé son parrainage avant de mourir et si son successeur en avait fait autant, les 2 parrainages auraient été valides. Il y a de quoi gagner quelques signatures...

samedi, 17 mars 2007

Chirac + Elvis Presley = ?

Little things I should have said and done
I just never took the time

Vous l'imaginez, c'est avec beaucoup d'émotion que je m'adresse à vous ce soir.

Maybe I didnt love you
Quite as often as I could have

Pas une minute, je n'ai cessé d'agir pour servir cette France magnifique.

And I guess I never told you Im so happy that youre mine

Cette France que j'aime autant que je vous aime.

Give me, give me one more chance
To keep you satisfied, satisfied

Au terme du mandat que vous m'avez confié, le moment sera venu pour moi de vous servir autrement.

You were always on my mind
You were always on my mind

Pas un instant, vous n'avez cessé d'habiter mon cœur et mon esprit.

1°) fin 72 Elvis Presley chante "Always on my mind" dans le contexte de sa séparation avec ~~Cécilia~~ Priscilla.

Elvis Presley - Always On My Mind
Uploaded by scootaway

2°) le 11 mars 2007 J. Chirac annonce qu'il se sépare des Français.

3°) "Ca tient à peu de chose une belle journée de campagne : un soleil radieux, des militants mobilisés, des enfants disciplinés d'une école de musique de Vesoul prêts à donner le meilleur d'eux-mêmes au candidat. A Vesoul et à Besançon, mardi 13 mars, Nicolas Sarkozy a connu tout ça. Et même une aubade, dans la cour de l'école de musique de Vesoul, interprétant, pour l'accueillir, un vieux standard d'Elvis Presley (Always on My Mind) dans une version pour trompettes, tubas et trombone." (Le Monde 14 mars 2007)

mercredi, 14 mars 2007

le soleil est-il jaune?

Trois propositions de ministère:

- ministère de la répression du grand banditisme et de l'agriculture

- ministère du handicap et de la lutte contre l'alcoolisme

- ministère de la jeunesse et de l'humanisation des prisons.

Vous voyez où je veux en venir: le grand banditisme c'est mal, tout comme l'alcoolisme, l'agriculture, les jeunes, les handicapés c'est important. Et ceux qui disent le contraire sont vraiment de mauvaises gens. Et l'immigration c'est un problème important, et l'identité nationale c'est respectable. Mais accoler les deux, c'est spécieux.

N. Sarkozy est un sacré orateur. Un as de la rhétorique.

Sa conseillère, Emmanuelle Mignon nous explique: "Il s'agit là d'un ajout de précision : ce sera le ministère de l'immigration et de l'intégration", "La signification politique est plus apparente. Ce terme porte en soi l'idée que la France doit réaffirmer son identité, que si l'on vient en France, on doit l'aimer, respecter ses valeurs, et savoir parler français. Cela signifie aussi que l'identité nationale s'enrichit aussi par l'immigration", ajoute-t-elle, démentant toute proximité avec les thèses du Front national.

J'ai montré que de nombreux pays accolent le mot immigration et le mot intégration dans l'intitulé du service chargé de ces questions. Faut-il un ministère unique sur les questions d'immigration ou plus sérieusement une politique gouvernementale cohérente, c'est un autre débat.

Mais le mot intégration n'est pas l'expression "identité nationale". Et en jouant sur les mots, N. Sarkozy sait ce qu'il fait (et ça m'énerve suffisamment pour consacrer un deuxième billet à ce sujet: cet homme sera peut-être président de la république).

"Si Le Pen dit que le soleil est jaune, dois-je affirmer qu'il est bleu ?" nous demande avec ravissement N. Sarkozy (il y a du Fernand Raynaud chez Sarko), selon sa méthode rhétorique imparable: si Le Pen dit un truc vrai, je ne suis pas disqualifié si je partage une autre idée qu'il défend, peu importe alors qu'elle soit vrai. C'est la figure rhétorique de l'homme de paille.

En fait, ce que j'aimerais que M. Sarkozy nous dise, c'est ce qu'il veut affirmer quand Le Pen nous dit que les immigrés sont la cause de tous les malheurs de la France, ou que la seconde guerre mondiale, en fin de compte, c'était le bon temps.

Parce que je sais que la couleur du soleil n'est pas bleu. Et en fait, il n'est pas jaune non plus, mais blanc, eu égard à sa température en surface de 5500 kelvin. C'est en raison de la diffusion Rayleigh, qu'il nous apparait jaune (ou orange le soir...). Ce n'est pas un mauvais réflexe de vérifier ce que dit Le Pen avant d'adopter son propos....

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lundi, 12 mars 2007

Ministère de l'identité nationale, une exception française?

N. Sarkozy propose de créer un ministère de l'immigration et de l'identité nationale.

Il nous explique qu'un ministère de l'immigration existe "grosso modo dans la totalité des pays européens" (sur France Inter ce matin).

En réalité, une rapide recherche sur 6 pays montre qu'un tel ministère existe certes au Danemark : ministère des réfugiés, de l'immigration et de l'intégration (Ministeriet for Flygtninge, Indvandrere og Integration)

Mais que dans les autres pays, on trouve seulement un service chargé de l'immigration, qui dépend d'un ou plusieurs ministères:

En Allemagne: il existe au sein du ministère fédéral de l'intérieur un office fédéral des migrations et des réfugiés. (Bundesamt für Migration und Flüchtlinge)

Au Royaume-Uni: une direction de l'immigration et de la nationalité au sein du ministère de l'intérieur: (immigration and nationality directorate)

Aux Pays-Bas: un service de l'immigration et de la naturalisation au sein du ministère de la justice. (Immigratie- en Naturalisatiedienst )

En Espagne, on trouve des offices des étrangers (Oficinas de extranjeros) qui regroupent les services pertinents du ministère de l'intérieur, du ministère du travail et des affaires sociales.

Dans tous les cas l'intitulé de chacun de ces services montre bien qu'il n'est JAMAIS fait référence à "l'identité nationale". On est bien dans la provocation. Comme disait Jaurès "quand on ne peut pas changer les choses, on change les mots".

De plus, et pour quitter la querelle sémantique, qui ne me parait pourtant pas négligeable, l'idée de Sarkozy est qu'il faut rassembler les services de 3 ministères :

- les affaires étrangères, compétent pour les visas (entrée en France)

- les affaires sociales, compétentes pour l'intégration, le droit du travail, la naturalisation, l'aide sociale

- le ministère de l'intérieur, compétent pour l'ordre public (respect de la législation, reconduite à la frontière).

Les 6 exemples étrangers montrent qu'en tout état de cause, les services des visas ne peuvent être rassemblés de façon concrète que dans les ambassades de France dans chaque pays. On est typiquement dans un faux problème: il est déraisonnable d'envisager que toutes les demandes de visas soit traité par le ministère de l'immigration à Paris.

Plus généralement, je suis choqué par cette attitude, qui voudrait qu'il soit impossible d'avoir une action cohérente sans avoir un ministre avec un titre ronflant. Ne devrait on pas définir au niveau gouvernemental (et non ministériel) une politique d'immigration cohérente, qui couvre les critères d'admission des étrangers (réfugiés ou autre), les critères de l'aide social, de l'accès au marché du travail et à l'enseignement (et au logement, etc...), les conditions d'intégration ou de naturalisation et les conditions de reconduite à la frontière en cas de séjour irrégulier?

Visiblement Sarkozy a trop pris l'habitude au ministère de l'intérieur de fonctionner en bulle fermée pour avoir l'ambition d'une politique interministérielle cohérente. C'est pourtant comme cela que l'on peut avancer.

Chirac: un bilan?

Après le discours d'adieux et d'amour de J. Chirac, on peut s'attendre à un "news cycle" consacré à célébrer l'amour du pays pour celui qui a dirigé le pays pendant 12 ans. Cela ressemble un peu à une nécrologie: ce n'est pas le moment de critiquer celui qui part. Rien de vraiment choquant.

On est donc loin du climat d'il y a neuf mois, quand le Monde du 24 juin 2006 titrait (payant) "Chirac l'absent":

"Une glace sans tain. Derrière, Claude Chirac, effondrée. Ce qu'elle entend et ce qu'elle voit la rend malade. De l'autre côté du miroir, un panel de Français, une dizaine de personnes qui s'expriment, selon les techniques sophistiquées du sondage qualitatif, sur Jacques Chirac. Il y aura cinq séances, à Paris et en province, durant les mois de mars et d'avril. Aussi épouvantables les unes que les autres. La fille du président n'en est pas à sa première expérience de ce type, toujours rude. Elle a même fait un certain nombre de "qualis", en onze années d'Elysée. Mais, cette fois, les critiques dépassent en dureté tout ce qu'elle a pu entendre. Les yeux dans les yeux, elle fait jurer à la petite équipe qui travaille sur cette enquête de garder le secret."

En substance: les Français ne retiennent RIEN des 12 ans de J. Chirac...

Etant dans une humeur à faire des listes, je vous propose les 5 choses que je retiendrai de ces présidences. Ne surévaluons pas la valeur de l'exercice:il est bien évident que ce que je considère comme à retenir aujourd'hui sera peut-être écrasé demain par autre chose. 5 items sans hiérarchie:

1°) le discours du Vel d'Hiv, même si en réalité c'est la position défendue par les prédécesseurs de Chirac qui devenait de moins en moins lisible, 50 ans après le drame.

2°) la singularité de chacune de ses victoires présidentielles: en 95 il l'emporte contre toute attente et contre l'essentiel de la droite, en 2002... ben vous vous vous souvenez de 2002.

3°) sa capacité à se tirer des balles dans le pied: Le plantage de l'année 95 - remaniement en aout, plan Juppé en décembre, la dissolution de 1997, le référendum de 2005 (et il y aurait à dire sur le track record européen de Chirac...)

4°) celui qui a dit non à la guerre en Irak en 2003 . J'avoue une faiblesse pour la thèse de Sarkozy : on avait raison sur le fond, mais a-t-on gagner quelque chose au plan international (en politique intérieure c'est évident) en cherchant à humilier les US dans cette crise?

5°) le révélateur et le tremplin de Sarkozy. Regardez la côte de popularité de N. Sarkozy chez TNS-Sofres depuis 1993: c'est en mai 2002 ("heureusement qu'on vous a") qu'il décolle, pour ne (jamais?) plus redescendre.

Edit: damm it! plus de place pour un sixième item: une certaine idée chiraquienne du rôle présidentiel de gardien constitutionnel de l'indépendance de l'autorité judiciaire...

jeudi, 08 mars 2007

Faut-il une bonne raison pour voter pour un candidat? (si oui, laquelle?)

Retranscription d'une courte réflexion sur le thème:

si je devais pointer une seule bonne raison de voter pour chaque candidat à la présidentielle, laquelle serait-elle?

Comme je n'envisage aujourd'hui, même pour le plaisir de la conversation, que de voter pour un gros candidat, voici donc mes réponses pour "les 3 candidats" :

- une bonne raison pour Ségolène Royal: J'ai toujours voté à gauche, fondamentalement parce que je crois que la politique a un rôle à jouer dans la justice sociale et que la gauche incarne le mieux cet objectif. Ne pas voter à gauche me donnerai l'impression de prendre un sacré coup de vieux. (on pourrait croire que ma réponse cherche à tricher en donnant deux "bonnes raisons", mais à la réflexion je ne le crois pas)

- une bonne raison pour Nicolas Sarkozy: grace à sa proposition phare consistant à permettre la déduction du revenu imposable des intérêts d'emprunts immobilier, je rembourserai mon appartement beaucoup plus vite et/ou j'aurai un revenu disponible beaucoup plus important, que j'utiliserai notamment pour emmener ma famille en voyage à l'étranger. (Vous comprendrez que cette motivation, sincère chez moi, heurte frontalement la pétition de principe que j'exposais dans le premier item...)

- une bonne raison de voter François Bayrou: provoquer une recomposition de l'échiquier politique, en forçant en particulier le PS à faire son Bad-Godesberg (abandon du marxisme et adoption de la social-démocratie) ou plus probablement son second congrès de Tours (les marxistes avec les marxistes, les réformistes avec les réformistes). (Vous noterez avec ironie que jusqu'en septembre dernier, j'aurai cité cette bonne raison à l'appui d'une candidature Royal).

C'est quoi votre bonne raison?

mardi, 06 mars 2007

Me battre pour que Le Pen (et Besancenot) puissent exprimer leurs idées dans la présidentielle? et quoi encore?

Nicolas Sarkozy, le nouveau Voltaire: “Moi, je combat les idées de M. Le Pen. Mais je me battrai pour que M. Besancenot comme M. Le Pen puissent les défendre. La démocratie ne doit pas être confisquée par un petit nombre de gens.”

Notons au passage le mépris pour les élus, pour la médiation dans la démocratie, un propos que d'aucun qualifieraient "d'outrancièrement populiste".

Après m'être beaucoup interrogé sur cette question des parrainages, la sortie de NS m'a clarifié les idées: le système des parrainages est là pour éviter les candidatures fantaisistes à la présidentielle. Point barre et tant mieux. (écoutez Schivardi du parti des travailleurs sur BFM)

Si le système doit être réformé, ce n'est pas par ce bout là. Peut-être faut-il plus de proportionnelle au parlement, peut-être faut-il supprimer l'élection présidentielle.

On peut certes déplorer que les gros partis jouent, au gré de leur stratégies politiques, à favoriser des petits candidats pour dégommer le candidat de l'autre gros parti, ou à tarir leurs parrainages de crainte de vivre un nouveau 21 avril. Mais c'est d'abord parce que ces petits candidats n'ont pas d'élus. Et qui Sarkozy est-il pour décréter que Besancenot et Le Pen sont les seuls candidats sans assise locale qui méritent de se présenter à la présidentielle?

Tout à fait d'accord avec Tansaalft sur les parrainages:

"L’élection présidentielle aujourd’hui a trop tendance à ressembler à la Star Academy avec des personnalités politiques que l’on trouve sympathiques et dont l’image plait et pour qui l’on exprime des intentions de votes, mais le fondement d’un régime politique ce sont les corps intermédiaires constitués par les partis politiques dont la fonction est essentielle dans la démocratie. Le modèle politique français est déjà de façon assez caricaturale la rencontre entre un « homme et un pays » (une dérive gaulliste) pour chercher à en accentuer les défauts en se permettant d’avoir des candidats « personnalités ». Il est indispensable d’avoir une base politique, c’est-à-dire des élus, pour incarner une politique. Et dans la balance, les 17% de vote sur le nom de Jean-Marie Le Pen ne doivent pas masquer que le Front National est un parti avec très peu d’élus, pas parce qu’il serait l’objet d’un complot de « l’establishment » mais plus simplement parce que ses élus ont été assez minables au plan local ou régional ou victimes des guerres intestines du Front National. Il y a certainement un coup de bluff dans le discours de Le Pen aujourd’hui qui prétend ne pas avoir ses signatures, mais si c’était vraiment le cas ce ne serait ni étonnant, ni injuste. Il y a plus de 47 000 élus en France et il n’y en aurait pas 500 prêts à parrainer Jean-Marie Le Pen. C’est la logique démocratique même qui l’exclurait de la course. Le Front National n’a pas beaucoup d’élus et il y a de bonnes raisons pour cela.

Certains avancent qu’il faut représenter « tous les courants de pensée » lors d’une élection et que des candidats comme Le Pen ou Besancenot ont ainsi leur place. C’est à nouveau faire injure à la démocratie. Les grandes démocraties de la planète ont soit un bipartisme qui leur épargne les partis extrémistes (le cas du Royaume-Uni ou des Etats-Unis), soit des extrêmes faibles. C’est une spécificité française d’avoir un tiers de l’électorat votant pour des partis aux inspirations anti-démocratiques, anti-républicaines et/ou anti-libérales (souvent les trois à la fois). Cela est la conséquence d’une décrépitude de la démocratie qui ne peut qu’être encouragée par la respectabilité que l’on donne à des gens qui n’ont tout simplement pas leur place dans un régime politique moderne. Les idées d’un Olivier Besancenot ou d’une Arlette Laguillier sont non seulement l’antithèse des valeurs qui sont celles de la France et qui fondent son régime politique depuis trois siècles et même au-delà. Mais ce sont aussi des insultes aux victimes des régimes totalitaires socialistes. Il en va de même à l’extrême-droite avec le Front national et son leader qui est toujours prompt à minimiser les crimes nazis et à exprimer sa sympathie pour le régime de Vichy, ou bien de façon plus contemporaine sa sympathie à l’égard de Saddam Hussein et quelques autres dictateurs"

Paxatagore disait cela en des termes choisis il y a quelques mois, auxquels je souscris :

"C'est beaucoup plus difficile pour les candidats des extrêmes, dont c'est la politique de conchier les compromis et qui, par conséquent, n'ont pas ou peu d'élus locaux. On sait mon opinion à ce sujet : c'est le prix à payer de leur stratégie contraire à la règle de la démocratie : le compromis. Tant pis pour eux, qu'ils périssent dans la fange des oubliés des médias. Mais tout le monde ne pense pas ainsi, puisque certains estiment que Jean-Marie Le Pen ou Arlette Laguillier ont le droit de s'exprimer. Moi aussi, mais peut-être au cirque d'hiver ou depuis une camisole de force, pas forcément sur TF1 ou France 2 (ok, sur une chaine confidentielle comme LCP, ça passe). En gros, le débat présidentiel est un débat sérieux, autant le laisser aux gens qui ont sérieusement envie d'être président et pas à ceux qui sont là pour faire avancer leurs idées. Si Le Pen veut faire passer ses "idées", qu'il ouvre un blog."

jeudi, 01 mars 2007

Indépendance des juges: tous les juges?

La décision du conseil constitutionnel de ce jour qui vient censurer plusieurs dispositions de la loi organique qui réforme la formation et la discipline des magistrats (à la suite de l'affaire d'Outreau) est un beau cadeau de fin de mandat pour les 3 sages qui quittent cette institution.. et pour les autres.

La principale disposition censurée (les autres sont significatives également) concerne les sanctions disciplinaires contre les juges:

6. Considérant que l'article 14 de la présente loi modifie l'article 43 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 susvisée qui définit la faute disciplinaire comme " tout manquement par un magistrat aux devoirs de son état, à l'honneur, à la délicatesse ou à la dignité " ; que le 1° de cet article 14 précise que " constitue un des manquements aux devoirs de son état la violation grave et délibérée par un magistrat d'une règle de procédure constituant une garantie essentielle des droits des parties, commise dans le cadre d'une instance close par une décision de justice devenue définitive " ;

7. Considérant que l'indépendance de l'autorité judiciaire, garantie par l'article 64 de la Constitution, et le principe de la séparation des pouvoirs, proclamé par l'article 16 de la Déclaration de 1789, n'interdisent pas au législateur organique d'étendre la responsabilité disciplinaire des magistrats à leur activité juridictionnelle en prévoyant qu'une violation grave et délibérée d'une règle de procédure constituant une garantie essentielle des droits des parties puisse engager une telle responsabilité ; que, toutefois, ces mêmes principes font obstacle à l'engagement de poursuites disciplinaires lorsque cette violation n'a pas été préalablement constatée par une décision de justice devenue définitive ;

Pour les lecteurs d'Eolas, cette censure était attendue: le Conseil d'Etat avait prévenu le gouvernement de l'inconstitutionnalité de ce texte.

"Ne voulant pas retarder la discussion du projet de loi, le Gouvernement a déposé ce dernier sur le bureau de l'Assemblée nationale en en excluant la disposition relative à la faute disciplinaire , a déclaré l'urgence, puis a déposé un amendement portant article additionnel." Le commentaire aux cahiers analyse la navette parlementaire sur cette disposition: le texte finalement voté est finalement aussi inconstitutionnel que le texte initial.

Chronique d'une censure annoncé en somme. Quel est l'intérêt du gouvernement d'aller ainsi dans le mur? N'y -t-il pas simplement une indifférence politique à la production du droit, à laquelle la capacité à produire du ~~vent~~ bruit semble être un avantageux substitut?

les blogs dans la campagnes: des outils, des faire-valoirs? (2)

Suite de la conférence prononcée au cours d'une réunion d'appartement. L'objet: donner sans chichi quelques clés et quelques liens pour des gens qui ont forcement entendu parlé de blogs, mais qui n'ont pas eu l'occasion d'y aller, sauf peut-être une fois chez le roi des bloggueurs, ce qui ne les a pas convaincus.

La vrai question était comment la blogosphère traite-elle la campagne?

Et ma réponse à cette question impossible: plutôt que de parler d'une blogosphère, il faut parler des blogosphères. (c'est dans doute ce billet sur le blog présidentiel MSN qui m'a fait formaliser cette intuition).

1°) une blogosphère politique et militante. Des hommes politiques, des plate-formes de blog estampillés UMP, Désirs d'avenir (qui n'est pas un blog): tout ceci joue sans doute un rôle dans la vie des parties (annonce de meetings...), mais j'ai du mal à y entrer. Souvent, le format du blog n'est qu'un prétexte: les politiques cherchent à être chébran, mais ne sont pas dans l'esprit.

2°) des blogs de journalistes et assimilés, qui ont une "légitimité" médiatique et qu'ils prolongent, tant bien que mal, sur un blog. L'intérêt peut être une parole plus libre que dans les médias classiques, la diffusion de demi-offs. Christophe Barbier n'est pas mauvais, Guy Birenbaum a un vrai genre. Jean-Michel Aphatie un autre. Daniel Schneiderman et son équipe sont peut-être les plus dans l'esprit blog. Leur point commun: les commentaires sur leur blog partent facilement en vrille.

Une variante: un blog collectif comme celui de 20 minutes. Des journalistes, des blogueurs de la catégorie infra, des militants, des politiques: beaucoup de bonnes choses à picorer, mais on ne peut que constater que même au sein d'un tel blog, les blogosphères apparaissent imperméables.

Deux coups de coeur: les blogs en anglais de deux journalistes britanniques sur la France: France profonde et Charles Bremner .

3°) des blogs de particuliers, qui viennent éclairer de leur expertise, ou simplement de leurs tripes la campagne. On entre dans les "vrais" blogs, et forcément il y a à boire et à manger.

Notons le premier écueil général de ces blogs :"celui qui a un marteau cherche les clous". Autrement dit, le juriste risque de tout voir à cette aune et trouver que les propositions ne sont pas précises, le mec de gauche va cogner un peu facilement sur Sarko, l'entrepreneur va critiquer les 35h... Le risque est bien celui du café du commerce.

Notons le second écueil, particulier à la campagne "Les grands esprits discutent des idées ; les esprits moyens discutent des événements ; les petits esprits discutent des gens..." (E. Roosevelt).

Sur mon blog, comme beaucoup d'autres, il est parfois difficile de remonter aux idées (et c'est ainsi un de mes billets lapidaires qui est repris sur BuzzBlog....)

Plus encore, on constate une tendance à relayer des info, à les commenter, à commenter les commentaires (ce billet en est l'exemple...). Mais c'est aussi ce dialogue qui fait la richesse de cette blogosphère.

Voici donc quelques (cruauté du choix...) personnalités de la blogosphère, qui alimentent la réflexion. J'indique leur inclinaison politique, telle quelle ressort de leurs billets, simplement pour montrer leur diversité: quelles que soient leur préférence, leur réflexion est enrichissante (c'est en cela que ce ne sont pas des blogs militants).

- Versac a un trackrecord ancien. Un de ces derniers billets est l'exemple de ce qu'il faut faire: son billet commence par relayer le buzz, montre comment il est relayé par les blogs, mais il pousse plus loin la mise en perspective, en écoutant l'intégralité de l'ITV de Sarkozy qui le prétexte du billet. How daring, how accurate. Il indiquait récemment: "Aujourd'hui, je suis à 45/30/25 (Bayrou/Royal/Sarkozy) au premier tour." Deux autres billets intéressants récents.

- Radical chic est un socialiste qui cogne sur Bayrou et Sarkozy (et les blogs) avec une belle constance. Strausskiste, et contempteur de Royal au moment des primaires, il défend aujourd'hui avec style la légitimité de la candidate du PS.

- Hugues de Com-vat est un ségoliste de la première heure. Il publie peu, mais bien.

- Koz est franchement de droite. Il réfute, sans doute à raison le qualificatif de Sarkozyste, mais je ne doute guère de son choix le moment venu. Un esprit fécond, un marteau d'argent. Planquez vos clous.

Citons enfin quelques blogs qui cherchent à aller vers les idées. Verel élève souvent le débat. Débat 2007 est un collectif, tout comme Telos-EU. Libé propose depuis quelques semaines un vlog (vidéo blog) avec des intellos.

Mais le principe des blogs, c'est leur profusion. En réalité, il faut en avoir beaucoup dans son agrégateur pour en comprendre la richesse et en profiter (d'où l'idée que chaque blog propose des liens vers des blogs appréciés). Sans doute un signe de la crise des médias et de l'avènement de l'egocast.

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